Compte 1315 Collectivites publiques

Compte 1315 Collectivites publiques
Dans Wikipedia

• France
  multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
• Frontière entre l'Espagne et la France
  d'Aran le mentionne ; puis un acte de Louis X le Hutin, datant du 3 novembre 1315, et relatif à l'« établissement de garnisons pour défendre le royaume du
• Monnaie de Paris
  quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
• Responsabilité de l'État français
  les charges publiques. Droit à la réparation d'un préjudice à la suite du refus du gouvernement de prêter le concours de la force publique pour une expulsion
• Créteil
  en place et le village compte une soixantaine de maisons. Les conditions météorologiques sont très mauvaises entre avril 1315 et avril 1316. Pluie et
• Camp de Canjuers
  Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
• Suisse
  renchérissement annuel moyen se chiffre à 0,9 %. La dette des collectivités publiques en 2011 se situe à 36,5 % du PIB. En 2014, la croissance annuelle
• Délit de favoritisme en France
  simple mépris des règles de la commande publique (Crim, 14 janvier 2004, n°03-83.396: bull. crim n°11, JCP A 2004 n°1315). Ce qui importe pour le juge, c'est
• Pamiers
  s'agissait du dernier ordre religieux présent à Pamiers. Les Augustins En 1315, les Augustins sont présents au quartier de Loumet. De leur bâtiment ne reste
• Meyssac
  donne Maniciaco en 941 issu du nom attesté Mancius ; et Mensac, Maensac vers 1315. La forme Maiçac correspond au nom de la commune en occitan limousin. Comme
• Lichtenberg (Bas-Rhin)
  Strasbourg au XIIIe siècle, frère du précédent. Jean II de Lichtenberg (vers 1315-1365), évêque de Strasbourg au XVe siècle. Jacques de Lichtenberg (1416-1480)
• Nantes-en-Ratier
  de la France ancienne et moderne, volume 2 de Claude-Marie Saugrain, page 1315, et en 1770 le Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules
• Laon
  puis pape en 1277, fut membre du chapitre de Laon. Guillaume d'Ercuis (1255-1315), prélat. Clément VI (1291-1352), pape en 1342, fut chanoine trésorier du
• Toulouse
  Toulouse possède 110 écoles maternelles publiques, 22 écoles maternelles privées, 100 écoles élémentaires publiques et 22 écoles élémentaires privées. Article
• Histoire de l'impôt en France
  la dette publiques françaises, dans un contexte de dépenses de l'État (stricto sensu, c'est-à-dire sans prendre en compte les collectivités locales et
• Inclusion numérique
  en lançant un grand programme de « co-design » des politiques publiques prenant en compte l’innovation sociale et en mettant en place « l’État-plateforme »
• Bayons
  du chemin muletier reliant Bayons à Turriers. Astoin comptait 28 feux en 1315, et seulement 6 en 1471. C’est à cette époque que l’ancien site, situé sur
• Lisieux
  Philippe II Auguste, ce dernier entra à Lisieux sans combat en 1203. En 1315 et 1316 eut lieu une terrible famine. En 1345, l'évêque Guillaume de Charmont
• Beaucouzé
  Biaucouseium en 1283, Bellum Couseium en 1489, Beaucouse en 1301, Beaucose en 1315, Paroisse de Beaucousin en 1352, Beaucouzé en 1793 et 1801. Le nom de la
• Lons-le-Saunier
  Pois de Laon 1295, dou Pois de Laon lou Sanier 1310-11, Lons le Sanier en 1315, de Ledone Salnerii en 1397, (forme latinisée). Lons est un type toponymique