Compte 3211 Matieres (ou groupe) C

Compte 3211 Matieres (ou groupe) C
Dans Wikipedia

• Plan comptable général (France)
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• Conseil départemental du Val-d'Oise
  délimitation des cantons dans le département de la Val-d'Oise. Article L. 3211-2 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance Texte de
• Lyon
  Patriarche, Amor Ben Salem, coll. « Vécu », éd. ICARE (1993). (ISBN 2-9073-3211-2) ; Quelques jours à Lyon, Jean Lods, éditions Calman-Lévy (1994) (ISBN 2-7021-2356-2) ;
• Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
  l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles Article L. 3211-1 du code général des collectivités territoriales. Article L. 4221-1 du code
• Psychologie de l'adolescent
  Adolescent Rats », Cerebral Cortex, vol. 26,‎ 5 mars 2016, bhw051 (ISSN 1047-3211, PMID 26946126, PMCID 4869820, DOI 10.1093/cercor/bhw051, lire en ligne)
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• Soins psychiatriques sans consentement en France
  défense des personnes psychiatrisées, ou faire appel à sa personne de confiance. En vertu de l'article L. 3211-3 du CSP (et 432-9 du code pénal), le personnel
• Retard de croissance intra-utérin
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• Réforme des collectivités territoriales françaises
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• Émotion
  Cerebral Cortex, vol. 13, no 10,‎ 1er octobre 2003, p. 1064–1071 (ISSN 1047-3211, DOI 10.1093/cercor/13.10.1064, lire en ligne, consulté le 13 février 2022)
• Droit de l'environnement en France
  entre l'Union européenne et les entités régionales, Assemblée nationale, n° 3211, 28 juin 2001, p. 75; décret n° 2003-811 du 22 août 2003 portant publication
• Conseil départemental de la Seine-Maritime
  de la Seine-Maritime (conseil départemental) depuis mars 2018. Article L. 3211-2 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance Texte de
• Empathie des personnes autistes
  Cerebral Cortex, vol. 17,‎ 1er septembre 2007, p. 2223–2234 (ISSN 1047-3211 et 1460-2199, PMID 17150987, DOI 10.1093/cercor/bhl130, lire en ligne, consulté
• Hospitalisation sans consentement
  d'admission en soins sans consentement. Ces textes sont repris dans les articles L.3211-1 à L.3215-4 du Code de la santé publique. Ces textes définissent de façon
• Centrale de Tracy
  Centrale de cogénération de Bécancour par TransCanada Energy Ltd. : Dossier 3211-12-75, Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
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• NGC 3314
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• Conseil départemental de l'Essonne
  Métropole sur le site officiel du syndicat. Consulté le 18/12/2010. Article L. 3211-2 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance Texte de
• Pinsot
  - n° 2672, 22 novembre 1975 Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné - n° 3211, 21 mars 1986. Liste des communes de l'Isère Sur les autres projets Wikimedia :